Commande de blasons
Conditions générales
Après toute réception de commande, je vous enverrai un email de demande de confirmation.

Le paiement s'effectue par chèque ou virement pour les règlements en EUR (€), et en billets de banque pour les autres devises. Le règlement est à faire parvenir à l'adresse que je vous communiquerai lors de la demande de confirmation, après réception par mail du fichier GIF informant de la réalisation du dessin.

Le fichier BMP et/ou les tirages papiers ne sont envoyés qu'après réception du paiement.

Je me réserve le droit de ne pas réaliser un blason, si par exemple, dans la mesure de mes connaissances, j'estimerais que sa réalisation pourrait porter préjudice à autrui, ou plus simplement que je ne peux convenablement le dessiner. Une telle situation ne pourra donner lieu à aucun dédommagement. En cas de paiement avant réalisation, il ne sera seulement procédé qu'au remboursenent de l'avance.

En aucun cas, je ne peux être mis en cause pour toute forme d'usurpation de nom ou de qualité, et de manière générale pour tout usage contraire aux lois ou aux convenances, que quiconque pourrait faire de mes dessins. Ma responsabilité se limite à la réalisation et à la fourniture de dessins, il ne m'appartient pas de vérifier l'authenticité, ni de vérifier le droit d'une personne à utiliser un blason.
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